Plagiat et paternité des œuvres littéraires et artistiques.
Un bref aperçu

On rencontre dans l’univers littéraire et artistique africain (comme ailleurs) plusieurs manifestations de plagiat. Il y a le plagiat entre artistes africains mais aussi le plagiat des créations africaines hors d’Afrique. Certaines affaires sont connues du grand public. L’une des plus célèbres concerne, sans doute, celle qui a opposé un célèbre musicien américain à un célèbre musicien africain (A propos de Soul Makossa). De nombreux plagiats sont parfois passés dans l’indifférence et resté impuni de la justice et de la critique. Dans les années 1980, lorsque le Hip-Hop se mondialisait des dizaines de morceaux n’étaient que des samples de Soul Makossa(encore !).

Il existe aussi des plagiats au niveau local ou au niveau régional. Ainsi, le tribunal de première instance de Cotonou a eu à se prononcer, en 1998, sur un plagiat dont était accusée Angélique Kidjo. De même, le tribunal de première instance de Dakar a rendue une décision, en 2003, dans une affaire opposant Viviane N’dour à El Hadj Faye.

Souvent, la victime de plagiat, ou de contrefaçon, pour utiliser la terminologie juridique, a des difficultés à prouver la paternité de l’œuvre. Il arrive, hélas, très souvent que le véritable auteur d’une œuvre ait du mal à prouver qu’il en est le créateur. C’est le cas lorsque le contrefacteur (ou le plagiaire) a publié l’œuvre et l’a en plus enregistrée auprès d’un organisme de gestion collective. Or, les lois sur le droit d’auteur (du moins la majorité d’entre elles) prévoient que l’auteur présumé d’une œuvre est celui sous le nom duquel l’œuvre est publiée. Il ne s’agit que d’une présomption et le véritable auteur peut apporter la preuve contraire. Preuve qui ne sera, cependant, pas toujours évidente à apporter.

Nombreux aussi sont les musiciens qui font des adaptations de succès anciens et qu’ils présentent au public et enregistrent auprès des organismes de droit d’auteur comme étant leurs compositions.

On ne saurait trop conseiller la prudence aux créateurs. Il est judicieux d’adhérer à un organisme de gestion collective des droits (ou au bureau national du droit d’auteur). On peut ainsi y enregistrer ses œuvres avant leur publication et ainsi se pré-constituer des preuves qui feront foi en cas de litige.

La question de la paternité des œuvres concerne parfois des œuvres créés à plusieurs. Deux ou trois personnes, par exemple, créent ensemble une œuvre. A sa publication, seul un nom est indiqué. Le phénomène est fréquent dans le milieu musical africain, d’après ce que rapportent de nombreux musiciens.

Plagier, c’est volé, c’est pillé la création d’autrui, s’est s’approprier illégalement le travail d’autrui. Les plagiaires, disait-on au XVIIIème siècle, sont des « corsaires littéraires ».

Sans aller, comme Alfred de Musset, jusqu’à haïr « comme la mort l’état de plagiaire », on ne peut que souhaiter à l’encontre du plagiaire la sentence de la critique et la sanction de la justice.

Laurier Yvon Ngombé
(Juriste – Enseignant)
(c) Mai 2011

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